Suspension de compte

1. Ce qu’est une suspension de compte

Une suspension désactive, temporairement ou définitivement, l’accès d’un compte aux fonctionnalités en ligne de l’app. Un compte suspendu ne peut pas se connecter ni utiliser les fonctionnalités qui reposent sur l’identité du compte, comme les carnets partagés, l’assistant IA et les notifications.

La suspension porte sur le compte lui-même. Vous reconnecter avec la même méthode (Apple / WeChat / e-mail) affichera toujours que le compte est suspendu.

2. Ce qui peut mener à une suspension

Nous suspendons généralement un compte, selon la gravité du cas, dans l’une des situations suivantes :

• Publier ou diffuser des contenus illégaux ou comportant de la pornographie, de la violence, des insultes, de la discrimination, ou contraires de toute autre manière à la loi ou aux bonnes mœurs (par exemple dans un pseudo, une photo de profil, un nom de carnet, une note ou un message de collaboration) ;
• Usurper l’identité d’autrui, commettre une fraude, ou tout comportement susceptible de porter atteinte aux droits légitimes d’autres utilisateurs ;
• Abuser de nos serveurs et systèmes, les attaquer, les perturber ou tenter d’y accéder sans autorisation par des moyens techniques ;
• Appeler nos API de façon anormale ou malveillante à grande échelle, contourner les limites d’utilisation, ou nuire autrement à la stabilité et à la sécurité du service ;
• Détourner les fonctions de collaboration, d’invitation ou de retour d’expérience pour harceler, gonfler des statistiques ou diffuser du spam ;
• Toute autre violation des Conditions d’utilisation, de la Politique de confidentialité ou des autres règles publiées de l’app.

Nous évaluons ensemble la nature, la portée et le risque du comportement, puis appliquons une suspension temporaire ou définitive.

3. Les effets d’une suspension

1. Les fonctionnalités en ligne deviennent indisponibles

Pendant la suspension, vous ne pouvez pas vous connecter ni utiliser les fonctionnalités liées au compte : carnets partagés, assistant IA, synchronisation entre appareils, notifications.

2. Les données de l’appareil ne sont pas touchées

Une suspension ne supprime pas d’elle-même les données conservées sur votre appareil et synchronisées via votre propre iCloud. Vous pouvez toujours consulter et utiliser hors ligne les carnets non partagés sur cet appareil.

3. L’abonnement n’est pas remboursé automatiquement

Une suspension n’annule ni ne rembourse automatiquement un abonnement déjà acheté. Les renouvellements et les remboursements sont gérés par l’App Store ; gérez-les dans Réglages › Compte Apple › Abonnements.

4. Comment faire appel

Si vous pensez que votre compte a été suspendu par erreur, ou souhaitez en connaître la raison précise, vous pouvez faire appel par e-mail. Indiquez votre méthode de connexion et les informations de votre compte afin que nous puissions vérifier. Nous examinerons votre demande et vous répondrons dès que possible.

E-mail pour les recours : support@bluecatapp.com